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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET TERROIRS EXPORT
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LES REMPARTS DES CEPS DORES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES REMPARTS DES CEPS DORES
VINS ET TERROIRS EXPORT, SARL

Numéro de dépôt :
4327148
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
LES REMPARTS DES CEPS DORES de VINS ET TERROIRS EXPORT

Présentation de la marque LES REMPARTS DES CEPS DORES

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET TERROIRS EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES REMPARTS DES CEPS DORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET TERROIRS EXPORT domicilié(e) 197 CHEMIN DES ABREUVOIRS - 84190 - VACQUEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VINS ET TERROIRS EXPORT, Mme. micheline fauconnier domicilié(e) 197 CHEMIN DES ABREUVOIRS - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque LES REMPARTS DES CEPS DORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REMPARTS DES CEPS DORES arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

VINS ET TERROIRS EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : Charles Tort CHARLES TORT , LES TERRADIERES , LE GRAINVILLAS GRAINVILLAS , DUVARNEY Old Vines – Vieilles Vignes Authentiques


VINS ET TERROIRS EXPORT, SARL - 197 CHEMIN DES ABREUVOIRS - 84190 - VACQUEYRAS - France


SARL VINS ET TERROIRS EXPORT, Mme. micheline fauconnier - 197 CHEMIN DES ABREUVOIRS - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.